| Article 1 : | Présentation | ||||||||||||||||||||
| Bienvenue sur le site de
Nature & Santé - La Cave du Pilori Nature & Santé a ouvert ses portes en Juin 1973 Alimentation Biologique : Crèmerie, Charcuterie, Fruits et Légumes, Vous souhaitant une agréable visite sur le site Responsable : Marie-France MENNESSON. Malgré toute l’attention portée à la réalisation de ce site, les erreurs éventuelles d’impression (photos, textes…) ne sauraient engager la responsabilité de Nature & Santé Abbeville Tout client passant une commande adhère à ses conditions. Les offres proposées sur le site Nature & Santé – La Cave du Pilori sont exclusivement réservées à la clientèle particulière à l’exclusion des revendeurs professionnels. |
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| Article 2 : | Commandes | ||||||||||||||||||||
| Les commandes sont passées : - Soit par courrier adressé à Nature & Santé, 10 rue Millevoye 80100 ABBEVILLE. - Soit directement sur ce site : A compter du dernier « clic d’acceptation », la commande est considérée comme irrévocable et ne peut être remise en cause. Un mail de confirmation sera retourné au client à compter de l’enregistrement de la commande passée. Ce dernier « clic » est assimilé à la signature manuscrite visée à l’article 1341 du code civil français. En envoyant ce bon de commande le client autorise Nature & Santé Abbeville à débiter sa carte de paiement du montant total de sa commande. La commande sera validée après autorisation de la transaction de la part de la banque du client. |
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| Article 3 : | Prix | ||||||||||||||||||||
Les prix sont indiqués, à l’unité, en €, toutes taxes comprises, hors frais de port . Les prix peuvent être modifiés sans préavis sur le site, mais dans tous les cas, seul, le prix indiqué, au moment de la saisie de votre commande, sera retenu. Au cas où la commande ne donnerait pas satisfaction, selon l’article L121-16 |
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| Article 4 : | Expédition | ||||||||||||||||||||
Seules les expéditions pour la France Métropolitaine seront effectuées. Emballages Colissimo, selon tarif de la Poste au 1er Mars 2008 :
Attention : selon les articles, le volume n’est pas forcément en rapport avec le poids, en cas d’hésitation, demander confirmation. Afin d’éviter tout souci de livraison, merci de nous communiquer un nom et une adresse où le colis puisse être livré aux heures ouvrables, à défaut de quoi, la réexpédition serait facturée au client. Il appartient au client de vérifier, à la réception, le bon état du (des) colis et faire les réserves d’usage en cas d’anomalie. |
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| Article 5 : | Confidentialité | ||||||||||||||||||||
| Les coordonnées et informations vous concernant sont nécessaires au traitement de votre commande. Dès votre premier achat en ligne, un numéro de client vous sera attribué, Ce qui vous évitera de les préciser à chaque commande. Toutes les données sont exclusivement réservées à Nature & Santé Abbeville. Elles serviront notamment à vous faire part des offres commerciales par e-mail. La nature du message sera clairement stipulée et vous aurez toujours la possibilité, par un simple clic, de refuser tout nouvel envoi de prospection par e-mail. Conformément à la loi °78-17 du 6 janvier 1978, toute personne dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Ce droit pourra être exercé par e-mail : www.bio-nature.com, ou par courrier à Nature & Santé, 10 rue Millevoye 80100 Abbeville. |
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| Article 6 : | Responsabilité | ||||||||||||||||||||
Nature & Santé Abbeville dégage toute responsabilité quant à l’usage que le client fera En vertu de l’ordonnance n°59-107 du 7 janvier 1959 qui stipule l’interdiction de vente d’alcool à des mineurs de moins seize ans, le site de La Cave du Pilori n’ acceptera les commandes que de tout client ayant atteint l’âge de seize (16) révolus le jour de la commande, le client passant la commande s’engage donc à respecter cet impératif. « L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération ». |
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| Article 7 : | Paiement | ||||||||||||||||||||
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| Article 8 : | Litiges | ||||||||||||||||||||
| Le présent contrat est soumis au droit français. L’attribution de compétence en cas de litige, à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée au Tribunal d’Abbeville. |
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Conditions Générales |
